MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : Janvier 2026

1. ÉDITEUR DU SITE
Nom de la liste électorale : La Voix d’Alby
Représentant légal : Julien THEVENON – Tête de liste
Adresse : 1190 Route de Chainaz, 74540, Alby-sur-Chéran, FRANCE
Email : contact@lavoixdalby.fr

2. HÉBERGEMENT DU SITE
Hébergeur : Infomaniak
Raison sociale : Infomaniak
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, SUISSE
Site web : www.infomaniak.com

3. CONCEPTION ET RÉALISATION
Conception du site : La Voix d’Alby
Développement : La Voix d’Alby
Contact : contact@lavoixdalby.fr

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et chacun des éléments qui le composent (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de « La Voix d’Alby » ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

🔒Vos réponses à nos formulaires d’enquètes sont collectées via Framaforms, hébergé en France, dans le respect total du RGPD. Vos données ne seront utilisées QUE pour analyser les besoins de notre territoire et ne seront JAMAIS transmises à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Contact : contact@lavoixdalby.fr

Les données collectées sont utilisées pour :

• Répondre à vos demandes d’information
• Vous informer de nos actualités (avec votre consentement)
• Améliorer l’expérience utilisateur du site

Conservation des données : 6 mois après les élections.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

6. COOKIES
Le site peux utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.
Types de cookies pouvant être utilisés :

• Cookies techniques : nécessaires au fonctionnement du site
• Cookies analytiques : mesure d’audience (par exemple Google Analytics, Matomo, etc.)
• Cookies de réseaux sociaux : partage sur les réseaux sociaux

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies depuis les paramètres de votre navigateur. Cependant, cela pourrait affecter votre expérience de navigation.

7. LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. La Voix d’Alby décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
L’établissement de liens hypertextes vers le présent site nécessite une autorisation préalable écrite.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
La Voix d’Alby s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
La Voix d’Alby ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirés résultant de l’accès au site ou de l’utilisation de celui-ci.
Le site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

9. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. CRÉDITS
Photographies : La Voix d’Alby
Illustrations : La Voix d’Alby – Juliette RODRIGUEZ
Icônes : La Voix d’Alby – Juliette RODRIGUEZ
Certaines images peuvent être issues de banques d’images libres de droits (par exemple Unsplash, Pexels, Pixabay) ou faire l’objet d’une licence d’utilisation.

11. CONTACT
Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@lavoixdalby.fr
Adresse postale :
La Voix d’Alby
1190 Route de Chainaz
74540, Alby-sur-Chéran, FRANCE

12. ACCESSIBILITÉ
Nous nous efforçons de rendre ce site accessible à tous. Si vous rencontrez des difficultés d’accès au contenu, merci de nous contacter à contact@lavoixdalby.fr.

13. FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE
Conformément à la réglementation sur le financement des campagnes électorales, les informations relatives aux dons et aux dépenses de campagne sont disponibles sur demande.
Mandataire financier : Julien THEVENON
Adresse : 1190 Route de Chainaz, 74540, Alby-sur-Chéran, FRANCE

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.